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Les clauses
Un mot de contrat expliqué avec un exemple chiffré, et ce qu’il faut regarder dans le vôtre.

La clauseDéfense pénale et recours : à quoi sert cette ligne du contrat chasse
Défense pénale et recours dans un contrat chasse : frais d’avocat, libre choix de l’avocat, différence avec la protection juridique, plafonds à vérifier.
La clauseL’assurance santé animale : taux, franchise, plafond, carence et résiliation
Mutuelle pour chien ou chat : taux de remboursement, franchise, plafond annuel, délai de carence, exclusions, âge limite, et ce que dit la loi sur la résiliation.
La clauseL’individuelle accident du chasseur : capital, invalidité, franchise
La garantie qui paie vos propres blessures à la chasse : capital invalidité, capital décès, franchise absolue ou relative, ce qu’il faut lire dans le contrat.
La clauseLa franchise d’un contrat d’assurance : la part du sinistre qui reste pour vous
La franchise laisse une part de chaque sinistre à votre charge. Fixe, relative, en pourcentage ou en jours, elle se lit avec le plafond, jamais seule.
La clauseLa garantie « chiens » : ce qu’elle couvre et ce qu’elle laisse
Assurance chien de chasse : la responsabilité civile pour ce que font vos chiens, la garantie facultative pour ce qu’ils subissent, plafonds et exclusions.
La clauseLes exclusions courantes d’un contrat d’assurance chasse
Ce qu’un contrat chasse peut exclure, de la faute intentionnelle à l’ivresse ou au permis non validé, et ce que la loi autorise ou interdit en la matière.
La clauseResponsabilité civile chasse : ce que veut dire « montant illimité »
L’assurance chasse obligatoire est illimitée pour les blessures, pas pour les dégâts matériels : ce que dit la loi, ce que fixe votre contrat.
Vignettes : Alephalpha, CC BY-SA 3.0 (Wikimedia Commons).