Thème
Chiens
Le chien qui mord, le chien blessé, le chien qui file chez le voisin : les règles et les garanties propres aux chiens de chasse.
- Le cas
Chien blessé par un sanglier : qui paie le vétérinaire ?
Chien de chasse décousu par un sanglier : pas de responsable, pas de fonds de garantie ; seule une garantie chiens facultative rembourse le vétérinaire.
- Le cas
Un chien de chasse mord un promeneur : qui est responsable, qui paie ?
Morsure d’un promeneur par un chien de chasse : responsabilité du propriétaire ou de l’utilisateur, assurance chasse obligatoire, déclaration en mairie.
- La clause
La garantie « chiens » : ce qu’elle couvre et ce qu’elle laisse
Assurance chien de chasse : la responsabilité civile pour ce que font vos chiens, la garantie facultative pour ce qu’ils subissent, plafonds et exclusions.